W.R. GRACE & CO. (Societe organisee selon les lois de l'Etat du Connecticut)
Numéro de dépôt :
1243080
Date de dépôt :
11/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1993
Présentation de la marque TERRA-LITE
Déposée le 11 août 1983 par W.R. GRACE & CO. (Societe organisee selon les lois de l'Etat du Connecticut
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRA-LITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est W.R. GRACE & CO. (Societe organisee selon les lois de l'Etat du Connecticut) domicilié(e) Grace Plaza, 1114 Avenue of the Americas, N.Y. 10036, NEW YORK, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France.
La marque TERRA-LITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA-LITE est expirée depuis le 11 août 1993.
W.R. GRACE & CO. (Societe organisee selon les lois de l'Etat du Connecticut a également déposé les autres marques suivantes : PETERS
W.R. GRACE & CO. (Societe organisee selon les lois de l'Etat du Connecticut) - Grace Plaza, 1114 Avenue of the Americas, N.Y. 10036, NEW YORK, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02
Inscription le 18 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58567 - Publication au BOPI 1991-12-18
Inscription - Changement de dénomination n°39658 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels), terre pour la culture, terreau, préparations pour la culture des plantes (non compris dans d'autres classes). Bouillon de culture pour la bactériologie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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